Publications
Ordre du jour
Les délibérations
2023
Liste des délibérations du 25 janvier 2023 (publiée le 30/01/2023)
Procès-verbal de la séance du 25 janvier 2023 (publiée le 28/03/2023)
Liste des délibérations du 22 mars 2023 (publié le 28/03/2023)
Procès-verbal de la séance du 22 mars 2023 (publié le 17/04/2023)
Liste des délibérations du 14 avril 2023 (publiée le 17/04/2023)
2022 :
Liste délibérations du 15 septembre 2022
Procès-verbal de la séance du 15 septembre 2022 (publié le 21/10/2022)
Liste des délibérations du 19 octobre 2022 (publiée le 21/10/2022)
Procès-verbal de la séance du 19 octobre 2022 (publié le 09/12/2022)
Liste des délibérations du 06 décembre 2022 (publiée le 09/12/2022)
Procès-verbal de la séance du 06 décembre 2022 (publié le 30/01/2023)
Arrêtés Municipaux
Les arrêtés municipaux sont des décisions prises par le Maire, qui peut aussi déléguer sa signature à un Maire-adjoint ou un Conseiller. Ces textes touchent tous les domaines de compétence communale, mais interviennent principalement dans le domaine de la Police municipale.
28 mai 2013 - Modification simplifiée du PLU
30 janvier 2015 - Réglementation du dépôt et du ramassage des ordures ménagères
30 novembre 2009 - Réglementation relative à la gestion des populations canine et féline
Interdiction de consommation d'alcool sur la voie publique
Réglementation de la vente du muguet sur la voie publique à l'occasion du 1er mai
Règlementation permanente de la circulation rue Saint-Martin