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Ordre du jour

 

 

 

Les délibérations

2026

Liste des délibérations du 11/02/2026 (publiée le 12/02/2026)

Délibérations du 11/02/2026 (publiées le 12/02/2026)

Procès-verbal du 11/02/2026 (publié le 24/03/2026)

Liste des délibération du 22/03/2026 (publiée le 24/03/2026)

Feuille de proclamation de l'élection du maire et des adjoints

Délibérations du 22/03/2026 (publiées le 24/03/2026)

Procès-verbal du 22/03/2026 (publié le 17/04/2026)

Liste des délibérations du 15/04/2026 (publiée le 17/04/2026)

Délibération 2026/005 (publiée le 16/04/2026)

Délibérations 2026/006 à 2026/021 (publiées le 24/04/2026)

Délibérations 2026/022 à 2026/027 (publiées le 30/04/2026)

Délibérations 2026/028 à 2026/036 (publiées le 24/04/2026)

Procès-verbal du 15/04/2026 (publié le 15/06/2026)

Liste des délibérations du 05/06/2026 (publiée le 08/06/2026)

Délibérations du 05/06/2026 (publiées le 09/06/2026)

Liste des délibérations du 09/07/2026 (publiée le 10/07/2026)

Délibérations du 09/07/2026 (publiées le 16/07/2026)

Arrêtés Municipaux

Les arrêtés municipaux sont des décisions prises par le Maire, qui peut aussi déléguer sa signature à un Maire-adjoint ou un Conseiller. Ces textes touchent tous les domaines de compétence communale, mais interviennent principalement dans le domaine de la Police municipale.

Arrêté 22-CM-2026 : Désignation des membres du conseil d'administration du CCAS

Arrêté 21-CM-2026 : Délégation de signature à un agent

Arrêté 20-CM-2026 : Délégation de signature à un agent

Arrêté 19-CM-2026 : Délégation de signature à un agent

Arrêté 18-CM-2026 : Délégation de fonctions à un conseiller municipal

Arrêté 17-CM-2026 : Délégation de fonctions à un conseiller municipal

Arrêté 16-CM-2026 :  Délégation de fonctions à un conseiller municipal

Arrêté 15-CM-2026 : Délégation de fonctions à un conseiller municipal

Arrêté 14-CM-2026 : Délégation de fonctions à un conseiller municipal

Arrêté 13-CM-2026 : Délégation de fonctions au sixième adjoint

Arrêté 12-CM-2026 : Délégation de fonctions au cinquième adjoint

Arrêté 11-CM-2026 : Délégation de fonctions au quatrième adjoint

Arrêté 10-CM-2026 : Délégation de fonctions au troisième adjoint

Arrêté 09-CM-2026 : Délégation de fonctions au deuxième adjoint

Arrêté 08-CM-2026 : Délégation de fonctions au premier adjoint

08 avril 2024 - Délégation de fonctions

28 mai 2013 - Modification simplifiée du PLU

30 janvier 2015 - Réglementation du dépôt et du ramassage des ordures ménagères

30 novembre 2009 - Réglementation relative à la gestion des populations canine et féline

Réglementation de la vente du muguet sur la voie publique à l'occasion du 1er mai

Arrêté préfectoral nuisances sonores 23-07-1996

Arrêté relatif à la gestion des objets trouvés

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